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Actualités

Prochain comité syndical

Mardi 20 mars - 18h30 - salle de la Décapole au Koifhus à Colmar


Les pièces du SCoT

Documents approuvés le 14 décembre 2016 et amendés le 19 décembre 2019

DOO

PADD

Rapport de présentation : volet 1- volet 2 - volet 3 - volets 4 et 5

Délibération approuvant le SCoT le 14 décembre 2016

Délibération validant les amendements au SCoT le 19 décembre 2017

 


Prochain bureau syndical

30 janvier 2018 à 14h00


Comité syndical du 19 décembre 2017

Délibérations et annexes


Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA 2017