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Actualités

Les pièces du SCoT

Documents approuvés le 14 décembre 2016 et amendés le 19 décembre 2019

DOO

PADD

Rapport de présentation : volet 1- volet 2 - volet 3 - volets 4 et 5

Délibération approuvant le SCoT le 14 décembre 2016

Délibération validant les amendements au SCoT le 19 décembre 2017

 


Comité syndical du 20 mars 2018

Délibérations


Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA 2017


Prochain comité syndical

Le prochain comité syndical se déroulera le mardi 18 décembre 2018 à 18h30 à l'Espace Culturel et Associatif Arthuss.

Le comité sera précédé d'une présentation de l'étude  sur l'impact du développement des meublés de tourisme sur les marchés locaux du logement dans le Haut-Rhin, par Alexandre PROBST, Directeur de l'ADIL